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Marques déposées par l'association loi 1901 Pôle Européen de Santé
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ORIENTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENTIS
Pôle Européen de Santé - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3086768
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque ORIENTIS

Déposée le 6 mars 2001 par l'association loi 1901 Pôle Européen de Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Européen de Santé domicilié(e) 4 Allée Pelletier-Doisy, 54600 VILLERS-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Européen de Santé - France.

La marque ORIENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTIS est expirée depuis le 6 mars 2011.

Pôle Européen de Santé a également déposé les autres marques suivantes : Point info Santé , MEDI-INFO , POLE EUROPEEN DE SANTE


Pôle Européen de Santé - Association loi 1901 - 4 Allée Pelletier-Doisy, 54600 VILLERS-LES-NANCY - France


Pôle Européen de Santé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Service d'informations et conseils dans le domaine santé/social.